Conditions Générales de Vente
Article 1 : Champ d'Application
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.herba-vitale.com pour les articles vendus et expédiés par Herba Vitale, distributeur indépendant des produits de la marque B-Epic. Les produits et les tarifs proposés sont destinés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine.
Pour chaque commande hors France métropolitaine ou Monaco, Herba Vitale confirmera par mail ou téléphone le détail de la commande, prix, mode de transport et délais de livraison.
www.herba-vitale.com est un nom de domaine déposé.
Article 2 : Commande
Vous pouvez passer vos commandes sur Internet www.herba-vitale.com à tout instant.
Pour la validation de votre commande en ligne sécurisée, les informations en rapport avec les commandes font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est Stripe. Ce traitement sécurisé et automatisé a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. En complément, des justificatifs d'adresse et d'identité pourront être requis.
Le client reconnaît avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales. Via www.herba-vitale.com, www.herba-vitale.com vous propose des fiches produits et des descriptifs afin de prendre connaissance des produits commercialisés et leurs caractéristiques. Les fiches produit et descriptifs présents sur le site www.herba-vitale.com permettent au client de définir les produits lui correspondant. Si une pathologie ou une médicamentation particulière est à prendre en compte, merci de consulter votre médecin avant de consommer les produits. Le client est ensuite la seule personne apte à vérifier la compatibilité des produits achetés.
Article 3 : Caractéristiques des produits - Disponibilité
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées en dessous de chaque produits. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de www.herba-vitale.com ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de www.herba-vitale.com sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. Il est également interdit de mettre en place des liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de l'entreprise.
Tous les produits vendus sont aux normes en vigueur sur le territoire français.
Nos offres et leurs prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site. Leur disponibilité est immédiate sauf mention contraire indiquée au moment de la consultation du site par le client. www.herba-vitale.com reste tributaire de l'état du stock de chez son fournisseur. L'indisponibilité d'un produit sera confirmée par courrier électronique ou téléphone par avenue-minceur après la validation de la commande. Conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, www.herba-vitale.com fournira le produit correspondant à la commande du client. Dans le cas contraire, le client sera remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versé, selon les modalités prévues à l'article 9.
Article 4 : Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet www.herba-vitale.com, indiqués en Euros nets, sont les prix en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par le client. Les factures sont payables à la commande. Les prix indiqués sont basés sur un paiement au comptant, aucune forme d'escompte pour paiement anticipé n'est autorisée. Les frais de livraison sont gratuits. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits proposés sur le site www.herba-vitale.com. Aucune modalité de perception des sommes dues n'annule la clause de paiement. Les paiements interviennent nets de toute réduction, retenue et sans escompte. Tout retard de paiement entraîne, outre la facturation de l'intérêt légal, l'exigibilité à titre de clause de pénalité prévue par l'article 1152 du code civil, et sans mise en demeure préalable, d'un montant égale à 10 % des sommes dues.
Mis à part les prix indiqués, aucun coût supplémentaire ne sera réclamé.
Article 5 : Frais de port
Les frais de port sont OFFERTS chez www.herba-vitale.com sans minimum de commande.
Article 6 : Livraison et réception
Votre commande vous est livrée du lundi au samedi (selon secteur géographique pour le samedi), par un transporteur ou par les services de La Poste. Toutes nos solutions de livraison permettent un suivi de votre colis en ligne sur demande de votre part par mail à contact@herba-vitale.com. En cas d'absence ou d'impossibilité de remise de votre colis, le livreur de vos produits peut déposer votre colis dans votre boîte aux lettres, le suivi en ligne fera foi de la bonne distribution du colis. Les produits sont livrés à l'adresse que vous indiquez sur le bon de commande.
Date limite de livraison de la commande : lors du passage de la commande suivi de l'accusé de réception de commande, compter 72 heures de délais de livraison (jours ouvrés, France métropolitaine). Elle est calculée en additionnant, le délai de disponibilité du produit le plus long, au délai d'acheminement du mode de transport sélectionné. Il s'agit bien d'une date limite, ce qui veut dire qu'il est possible que vous receviez votre commande avant cette date. Un retard de livraison ne justifie en aucun cas l'annulation de la commande ou la demande d'une indemnité.
Vous êtes invité à contrôler, en présence du livreur, l'état du colis, de son contenu et l'état des produits livrés, et le cas échéant effectuez soit des réserves par écrit au livreur ou refusez la livraison. Si vous constatez la moindre anomalie, vous devez la signaler auprès du service client www.herba-vitale.com par courrier électronique à contact@herba-vitale.com.
Article 7 : Paiement du prix
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par Herba Vitale au moment de la validation de la commande. Pour régler votre commande, vous disposez de plusieurs modes de paiement :
- PAYPAL : Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire via Paypal.
Les cartes bancaires acceptées sont : carte Visa, MasterCard, Carte Bleue Nationale, Amex, Carte 4 étoiles, Aurore et Cofinoga ou en utilisant votre compte PayPal.
- CARTE BANCAIRE : Herba Vitale met à votre disposition le service de paiement en ligne sécurisé STRIPE. Par règlement sécurisé SPPLUS (carte Visa, carte Eurocard Mastercard, Aurore Cetelem, 4 étoiles Cofidis, carte Cofinoga). Les possibilités de paiement en plusieurs fois, crédit à la consommation ou revolving offerts par les cartes Aurore Cetelem, 4 étoiles Cofidis, ou Cofinoga sont directement accordées par les organismes distributeurs de ces moyens de paiements. Notre prestation ne propose pas l'obtention de ces cartes ou constitution de dossier de crédit.
Herba Vitale n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. Elles seront demandées au client à chacune de ses commandes.
Article 8 : Droit de rétractation
Conformément à la loi, dans le cadre de votre commande sur Internet, vous bénéficiez notamment d'un droit de retour : quelle qu'en soit la raison, vous pouvez nous retourner un article dans un délai de 7 jours à compter de la réception de votre colis.
En plus de la faculté de renonciation prévue à l'article L121-25 du code de la consommation, Herba Vitale propose un échange de produit ou un remboursement intégral durant les 30 jours suivant la date de réception de vos produits. Renvoyez simplement en recommandé avec accusé de réception vos produits chez Herba Vitale dans les 30 jours suivant la réception de vos produits nutritionnels Herbalife. Les articles retournés doivent être dans leurs emballages d'origine. Les articles retournés peuvent être ouverts mais ne doivent en aucun cas avoir été consommés à plus de 25%. Herba Vitale prend tous les soins notamment d'emballage pour que le transport de votre colis se fasse sans dégâts. Nous vous demandons lors de votre retour de prendre toutes les précautions d'emballage requises pour la protection du produit retourné. Si un produit n'est pas renvoyé ou si le code barres d'un produit se trouve endommagé, nous ne pourrions procéder au remboursement du produit en question. Une demande de remboursement vous sera transmise par le service client Herba Vitale. Le retour de ce document en nos locaux nous sera nécessaire afin de procéder au remboursement de vos produits. Si tout ou partie de ce processus de retour manque à la constitution complète du dossier de remboursement, les produits retournés ne sauraient être ni remboursé ni échangé. Afin de faciliter le traitement de votre colis en retour, nous vous invitons à signaler votre souhait de « rétractation » par courrier électronique à contact@herba-vitale.com. Une confirmation de votre demande de rétraction accompagnée des modalités de retour vous sera alors adressée par courrier électronique ou courrier postal. Cette procédure permet à Herba Vitale de mieux identifier le produit en retour jusqu'au remboursement des sommes correspondantes. Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 9 : Modalités de remboursement
L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au au remboursement sur la carte bancaire utilisée pour commander. Ce remboursement interviendra au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé sous condition de la réception par Herba Vitale du produit retourné. Si le client le souhaite, le remboursement à la charge de Herba Vitale pourra être effectué sous forme d'un avoir valable pour tout achat ultérieur sur le site www.herba-vitale.com. En cas d'utilisation partielle de cet avoir, le reliquat restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original. Par le fait même d'utiliser cet avoir, le client s'engage sur l'honneur à ne pas formuler de contestation ou d'opposition auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement.
Article 10 : Transfert de propriété - transfert de risques
Le transfert de propriété des produits au profit du client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par le client. Les marchandises expédiées par Herba Vitale demeurent la propriété exclusive de la société Herba Vitale jusqu'au complet paiement du prix, même si les marchandises ont commencé à être utilisées par le client.
Article 11 : Garantie
11.1 Garantie de satisfaction
Tous les produits B-Epic disposent d'une garantie satisfait ou remboursé 30 jours : Si, dans les 30 jours suivant la date de réception de votre commande, vous n’êtes pas entièrement satisfait , nous nous engageons à vous rembourser.
Le retour de tous les produits reste à la charge de l'acheteur et doit être impérativement envoyé en recommandé avec accusé de réception.
11.2 Garantie légale de conformité
Les articles fournis par Herba Vitale sont neufs et garantis contre tout défaut au moment de leur délivrance. L'accord sur l'offre se fait sur la base de la fiche descriptive du produit. En cas de contradiction entre la photo qui accompagne éventuellement cette fiche et le descriptif du produit, ce dernier descriptif a une valeur supérieure pour déterminer le contenu de la proposition d'offre par Herba Vitale. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous le remplacer ou le rembourser. À la livraison, nous vous invitons à vérifier le contenu du colis et la conformité des produits achetés. En cas de problème, nous vous invitons à contacter le service clients afin de vous transmettre les modalités à suivre dans un délai de 3 jours maximum après réception du colis par courrier électronique à contact@herba-vitale.com. Afin d'être en mesure d'apporter une solution rapide à votre demande, il vous est demandé de retourner le(s) produit(s) concerné(s) dans un délai de trente jours ouvrés à compter de la livraison des produits. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
11.3. Cas d'exclusion de garantie
Le dommage utilisateur et ou l'utilisation anormale et non conforme des produits, les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article ne sauraient êtres couverts par les garanties présentées ci-dessus. L'octroi de la garantie suppose que les produits seront utilisés dans les conditions de l'offre ou des conditions normales d'utilisation. La garantie prend fin si lesdites instructions d'utilisation ne sont pas respectées.
Article 12 : Responsabilité
La responsabilité de Herba Vitale ne peut être engagée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie, accidents d'exploitation, guerre, troubles publics majeurs, rupture d'approvisionnement de part les transporteurs etc...) quant à l'inexécution de nos obligations de livraison dans les délais convenus. Herba Vitale ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Herba Vitale n'est pas responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
Article 13 : Liste des pays ouverts
La société Herba Vitale a la possibilité de fournir les produits de la marque B-Epic uniquement dans les pays suivants : Afrique Du Sud, Allemagne, Andorre, Anguilla, Antarctique, Antigua-et-barbuda, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Belgique, Bermudes, Bolivie, Bosnie-Herzégovie, Bulgarie, Canada, Chili, Chypre, Colombie, Corée Du Sud, Costa Rica, Croatie, Danemark, Egypte, Equateur, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Géorgie, Grèce, Groenland, Guadeloupe, Guatemala, Guyane, Guyane Française, Hongrie, Iles Féroé, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Kazakhstan, Kirghizistan, La Réunion, Le Salvador, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malaisie, Martinique, Mayotte, Mexique, Moldavie, Montserrat, Nigeria, Norvège, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Ouzbékistan, Panama, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Polynésie Française, Portugal, République Dominicaine, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Kitts-Et-Nevis, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tadjikistan, Taïwan, Turkménistan, Turquie, Ukraine.
Chaque pays a ses spécificités, les produits ainsi que leurs composants peuvent varier en fonction du pays. Les tarifs peuvent également varier en fonction du pays. Herba Vitale pourrait vous demander et vous guider pour commander directement sur son site de commande du pays concerné.
Article 14 : Protection des données
Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous êtres proposés sur le site www.herba-vitale.com. Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez à tout moment, d'un droit d'accès et de rectification ou d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant votre nom, prénom, adresse postale et mail) par courrier électronique sur www.herba-vitale.com. La non-transmission des données en rapport avec les commandes peut empêcher la réalisation et l'analyse des transactions. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par Herba Vitale. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Article 15 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Article 16 : Acceptation du client
Les présentes conditions de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, lors du passage et validation de sa commande.
Article 17 : Champ d'application
Lors du passage et validation de la commande par le client, les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à toute commande enregistrée par Herba Vitale. Sauf stipulation contraire écrite, toute commande implique l'adhésion du client aux présentes conditions générales. Toute condition de l'acheteur qui dérogerait aux présentes conditions ou à l'une d'entre elles sera nulle et non avenue sauf stipulation contraire écrite.
Article 18 : Engagements
Nos coachs, représentants et membres du personnel, n'ont pas qualité pour engager la société Herba Vitale. Les contrats ne nous lient définitivement que lorsqu'ils sont signés par une personne ayant la signature sociale. Le client, en revanche, est engagé dès qu'il a signé ou contracté avec nos intermédiaires, représentants ou membres du personnel.
Article 19 : Inexécutions des obligations de l'acheteur
En cas d'inexécution par l'acheteur de l'une de ses obligations, Herba Vitale, outre l'application des sanctions visées à l'art. 4 des conditions générales, soit poursuivre l'exécution forcée du contrat, soit constater par lettre recommandée, la résiliation express et immédiate du contrat aux torts du client et sans préjudice de réclamer des dommages et intérêts.
Article 20 : Nullité d'une clause
Si l'une ou l'autre disposition de ces conditions est nulle ou non applicable, toutes les autres dispositions continuent cependant à être applicables.
Article 21 : Compétence juridictionnelle
En cas de litige, l'acheteur s'adressera en priorité au vendeur afin de convenir d'une solution amiable. Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'une quelconque des obligations à la charge de l'acheteur, régies par les présentes conditions générales de vente, ne saurait être interprété comme une renonciation pour l'avenir à l'obligation en cause, ni au droit pour l'acheteur de se prévaloir ultérieurement de ce manquement.
Si une solution amiable n'est pas trouvée, seul un tribunal de commerce sera compétent pour trouver une solution.
Article 22 : Informations nominatives
A défaut d'opposition express de sa part, l'acheteur donne son consentement à l'utilisation des données nominatives recueillies aux termes de sa commande, au titre du fichier de clientèle du vendeur, sous réserve qu'un lien contractuel unisse le vendeur à ces tiers.
De même, le seul moyen de corriger une erreur de commande est de prendre contact avec nous à l'adresse suivante www.herba-vitale.com. Vous avez également la possibilité de demander une copie de votre facture par courriel.
Article 23 : Réclamations
Toutes réclamations ou réserves pour pertes, avaries ou manquants constatés à la livraison doivent être formulées, par l'acheteur au transporteur, dans les délais et formes fixés par les règles applicables en la matière. L'absence de réserves lors de la réception des marchandises éteint toute réclamation relative aux défauts ou avaries apparents. Toute contestation ou réclamation concernant la qualité de nos produits, doit nous être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les trente jours. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera recevable.
La Direction d' Herba Vitale pour le compte de www.herba-vitale.com
